Créer un produit cosmétique ne consiste pas seulement à élaborer une formule séduisante : avant sa commercialisation, il faut garantir sa sécurité et respecter un cadre réglementaire précis. Mais faut-il faire évaluer son produit par un toxicologue, obtenir un label ou réaliser les deux démarches ?
Lorsqu’une marque souhaite commercialiser des produits cosmétiques, notamment des produits présentés comme naturels ou biologiques, il est essentiel de distinguer l’évaluation réglementaire de la sécurité et l’obtention volontaire d’un label de certification.
Ces deux démarches ne répondent pas au même objectif. La première contribue à satisfaire aux obligations nécessaires à la mise sur le marché du produit cosmétique. La seconde permet de valoriser des engagements particuliers concernant la composition, l’origine des ingrédients, les méthodes de fabrication ou encore les emballages utilisés.
L’évaluation de la sécurité d’un produit cosmétique
Avant sa mise sur le marché dans l’Union européenne, chaque produit cosmétique doit faire l’objet d’une évaluation de sa sécurité. Cette évaluation est intégrée au Rapport sur la sécurité du produit cosmétique, qui constitue une partie essentielle du Dossier d’Information sur le Produit, également appelé DIP.
Dans le langage courant, cette démarche est souvent appelée « validation par un toxicologue ». La réglementation prévoit toutefois que l’évaluation soit réalisée par une personne titulaire d’un diplôme ou d’une qualification reconnue dans des disciplines telles que la pharmacie, la toxicologie, la médecine ou une discipline analogue.
Quel est l’objectif de cette évaluation ?
L’objectif principal est de vérifier que le produit cosmétique peut être utilisé sans présenter de risque pour la santé humaine dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation.
Cette obligation concerne notamment les crèmes, les sérums, les shampoings, les nettoyants, les lotions, les baumes, les huiles cosmétiques et les savons relevant de la réglementation applicable aux produits cosmétiques.
L’évaluation des ingrédients
L’évaluateur examine les différents ingrédients présents dans la formulation, leurs concentrations, leurs propriétés toxicologiques ainsi que les éventuelles restrictions réglementaires applicables.
Il tient également compte de l’exposition du consommateur, de la zone d’application, de la fréquence d’utilisation et du public auquel le produit est destiné.
L’analyse de la formulation complète
L’étude ne porte pas uniquement sur chaque ingrédient pris séparément. La formule complète est analysée afin d’évaluer sa sécurité, sa stabilité et les interactions susceptibles de se produire entre ses différents composants.
Les tests et documents nécessaires
Selon la nature du produit, sa formulation et son utilisation, différents essais ou justificatifs peuvent être demandés. Il peut notamment s’agir de tests de stabilité, de compatibilité entre la formule et son emballage, d’analyses microbiologiques ou de tests de tolérance.
Les essais nécessaires doivent être déterminés en fonction des caractéristiques du produit et des conclusions attendues pour son évaluation de sécurité.
La constitution du Dossier d’Information sur le Produit
Le Dossier d’Information sur le Produit rassemble les informations réglementaires relatives au cosmétique. Il comprend notamment la description du produit, le Rapport sur la sécurité, la méthode de fabrication, les éléments justifiant les effets revendiqués lorsque cela est nécessaire et les données relatives aux expérimentations animales exigées par la réglementation.
Le DIP doit être conservé et tenu à la disposition des autorités compétentes par la personne responsable pendant la durée réglementaire prévue.
Les autres formalités avant la commercialisation
L’évaluation de la sécurité ne constitue pas, à elle seule, l’intégralité de la démarche réglementaire. La personne responsable doit notamment vérifier la conformité de l’étiquetage, appliquer les bonnes pratiques de fabrication et effectuer la notification du produit sur le portail européen CPNP avant sa mise sur le marché.
L’obtention d’un label pour un produit cosmétique
Contrairement à l’évaluation réglementaire de la sécurité, l’obtention d’un label comme COSMOS Organic, COSMOS Natural, Cosmébio ou Nature & Progrès repose sur une démarche volontaire.
Un label ne remplace donc jamais les obligations réglementaires nécessaires à la commercialisation d’un produit cosmétique. Il apporte une reconnaissance supplémentaire concernant le respect d’un cahier des charges déterminé.
Quel est l’objectif d’un label ?
La labellisation permet de valoriser certains engagements de la marque : utilisation d’ingrédients naturels ou biologiques, sélection des matières premières, procédés de transformation encadrés, limitation de certaines substances ou prise en compte des conséquences environnementales.
Selon le référentiel choisi, les exigences peuvent également concerner la fabrication, le stockage, la communication et les emballages cosmétiques utilisés.
Le respect d’un cahier des charges
Chaque label possède ses propres critères de certification. Les pourcentages d’ingrédients naturels ou biologiques, les procédés autorisés, les substances interdites et les exigences relatives au conditionnement peuvent varier d’un référentiel à l’autre.
Il est donc indispensable de consulter la version en vigueur du cahier des charges avant de formuler le produit ou de sélectionner ses flacons, ses pots, ses bouchons et ses autres accessoires.
Les audits et les contrôles
Pour obtenir une certification, l’entreprise doit généralement transmettre un dossier détaillé et se soumettre aux vérifications réalisées par un organisme certificateur. Celui-ci contrôle la conformité des ingrédients, de la formulation, des procédés de fabrication et des éléments de communication.
Le renouvellement de la certification
Une certification n’est pas nécessairement acquise de manière définitive. Des contrôles et des renouvellements périodiques peuvent être exigés afin de vérifier que l’entreprise et ses produits respectent toujours le référentiel concerné.
Quels sont les principaux labels cosmétiques ?
Plusieurs labels et référentiels sont présents sur le marché des cosmétiques naturels, biologiques, végans ou engagés. Leurs critères et leur portée ne sont toutefois pas identiques.
COSMOS Organic et COSMOS Natural
Le référentiel COSMOS encadre les produits cosmétiques naturels et biologiques. La certification COSMOS Organic impose notamment des exigences concernant l’origine naturelle de la formule ainsi que la proportion d’ingrédients biologiques.
Les seuils applicables dépendent de la composition et de la catégorie du produit. Il convient donc de vérifier les critères officiels correspondant précisément au cosmétique concerné.
Cosmébio
Cosmébio est une association française proposant plusieurs labels fondés sur des référentiels reconnus, dont COSMOS. Les critères portent notamment sur l’origine des ingrédients, les procédés de fabrication, l’étiquetage et certaines caractéristiques de l’emballage.
Ecocert
Ecocert est un organisme de certification pouvant contrôler la conformité des produits cosmétiques selon différents référentiels, notamment le standard COSMOS. Il intervient dans l’examen des formules, des ingrédients et des méthodes de production.
Nature & Progrès
Nature & Progrès propose un cahier des charges reposant sur une approche globale de la cosmétique et sur des engagements environnementaux et sociaux. Ses exigences ne se limitent pas uniquement au pourcentage d’ingrédients biologiques.
NaTrue et les autres certifications
NaTrue constitue un autre référentiel reconnu dans le domaine des cosmétiques naturels et biologiques. Il existe également des certifications ou marques spécifiques comme Vegan Trademark ou Leaping Bunny, qui portent sur des engagements particuliers.
Ces reconnaissances ne doivent pas être confondues avec une certification biologique complète, car chacune possède son propre objectif et son propre périmètre d’application.
Des critères susceptibles d’évoluer
Les critères, les pourcentages exigés et les conditions d’utilisation des labels peuvent évoluer. Avant d’engager une démarche de certification, il est donc recommandé de consulter directement l’organisme concerné afin d’obtenir la dernière version de son référentiel.
Quelles sont les principales différences ?
Une finalité différente
L’évaluation de la sécurité vise à déterminer si le produit cosmétique peut être utilisé sans risque pour la santé humaine dans les conditions d’utilisation prévues.
La certification atteste que le produit et, selon le référentiel, l’entreprise respectent un ensemble de critères concernant notamment la composition, l’origine des ingrédients, les procédés de fabrication ou les engagements environnementaux.
Un processus différent
L’évaluation de la sécurité repose sur l’examen de la formule, des ingrédients, des données toxicologiques, des résultats d’essais disponibles et des conditions d’utilisation du produit. Elle contribue à la constitution du Rapport sur la sécurité intégré au DIP.
L’obtention d’un label nécessite le respect d’un cahier des charges particulier, la transmission de justificatifs et généralement des contrôles réalisés par un organisme indépendant.
Une obligation différente
L’évaluation réglementaire de la sécurité est obligatoire avant la mise sur le marché d’un produit cosmétique dans l’Union européenne.
L’obtention d’un label reste volontaire. Elle peut néanmoins renforcer la crédibilité d’une marque et aider les consommateurs à identifier plus facilement ses engagements.
Le choix du contenant fait aussi partie du projet
La formule et le contenant doivent être pensés ensemble. Un flacon, un pot, une pompe ou un bouchon doit être compatible avec le produit conditionné afin de préserver sa stabilité, sa sécurité et ses qualités pendant toute sa durée d’utilisation.
Dans le cadre d’une certification, le choix des matériaux d’emballage peut également être encadré par le cahier des charges. Le verre, le plastique ou l’aluminium doivent donc être sélectionnés en fonction de la formule, du mode d’utilisation, des objectifs de conservation et des exigences du label envisagé.
Verreries Talançonnaises propose différents contenants et accessoires destinés aux projets cosmétiques. Le choix définitif de l’emballage doit toutefois être validé au moyen des essais de compatibilité et de stabilité appropriés.
Deux démarches complémentaires mais distinctes
L’évaluation de la sécurité et l’obtention d’un label ne s’opposent pas. La première répond aux exigences réglementaires indispensables à la commercialisation du cosmétique, tandis que la seconde valorise une démarche volontaire fondée sur des critères particuliers.
En anticipant la formulation, les essais, le dossier réglementaire, la certification éventuelle et le choix du contenant, une marque construit un projet plus fiable, plus cohérent et plus rassurant pour ses futurs clients.
Besoin d’un accompagnement ?
Vous envisagez de faire évaluer la sécurité de vos produits cosmétiques et vous ne disposez pas encore d’un professionnel qualifié pour vous accompagner ? N’hésitez pas à nous contacter. Nous pourrons vous communiquer les coordonnées d’un spécialiste susceptible de vous conseiller dans votre projet cosmétique.